Estimation indicative selon le taux de la communauté autonome sélectionnée (ITP dans l'ancien ; TVA 10 % + AJD dans le neuf). Certaines régions appliquent des tranches plus élevées pour les biens de grande valeur. Ne constitue pas un conseil fiscal.
Impôts à l’achat d’un bien à Marbella et sur la Costa del Sol
En Andalousie, un bien de revente est soumis à l’impôt sur les transmissions patrimoniales (ITP) et un bien neuf à la TVA (IVA) plus les droits d’enregistrement (AJD). Voici les taux généraux et ce qu’ils représentent aux prix habituels de Marbella.
| Type de bien | Impôt | Taux |
|---|---|---|
| Ancien | ITP | 7 % |
| Neuf | IVA + AJD | 10 % + 1,2 % = 11,2 % |
| Prix du bien (€) | Ancien (ITP 7 %) | Neuf (IVA 10 % + AJD 1,2 %) |
|---|---|---|
| 500 000 € | 35 000 € | 56 000 € |
| 1 000 000 € | 70 000 € | 112 000 € |
| 2 000 000 € | 140 000 € | 224 000 € |
| 5 000 000 € | 350 000 € | 560 000 € |
Source : loi andalouse 5/2021 sur les impôts cédés (ITP 7 %, AJD 1,2 %) et loi espagnole 37/1992 sur la TVA, art. 91 (10 % sur le logement neuf). Taux généraux : certains acheteurs bénéficient de taux réduits. Estimation indicative, qui ne constitue pas un conseil fiscal.
Combien d’impôts paie-t-on pour l’achat d’un bien de revente à Marbella ?
7 % du prix d’achat au titre de l’ITP, le taux général en Andalousie. Pour un bien à 1 000 000 €, cela fait 70 000 €, plus les frais de notaire, de registre et d’avocat.
Quels impôts s’appliquent à un bien neuf ?
TVA de 10 % plus AJD de 1,2 % en Andalousie, soit 11,2 % au total. Pour un bien neuf à 1 000 000 €, cela fait 112 000 €.
Qui paie l’ITP, l’acheteur ou le vendeur ?
L’acheteur. Le vendeur paie, le cas échéant, la plus-value municipale (plusvalía) et l’impôt sur le gain réalisé.
Quels autres frais s’ajoutent aux impôts ?
Notaire, registre foncier et, en général, avocat ; en cas de prêt, également l’expertise. Le calculateur les estime avec un pourcentage modifiable (2,5 % par défaut) à adapter à chaque achat.